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Renouvellement de la carte pro. De la demande à l'acceptation

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Renouvellement de la carte pro. De la demande à l'acceptation Empty Renouvellement de la carte pro. De la demande à l'acceptation

Message par LeVisiteur Jeu 8 Nov - 21:52

Bonsoir à tous .
Comme tout à chacun quand on fait une demande on s'inquiète pour divers motifs, à tort ou à raison, moi le premier
notamment sur les délais.
Comme beaucoup on fait des recherches pour se rassurer et je viens donc partager ma petite expérience à ce sujet.

J'ai donc fait ma demande de renouvellement de la carte pro fin septembre.
Je l'ai faite en ligne car le CNAPS semble privilégié cette méthode.
J'ai envoyé en pièce jointe les documents demandés à savoir
- la carte pro actuelle
- l'attestation de suivi de stage de maintien et d’actualisation des compétences MAC APS.
- le sst à jour
- Passeport ou CNI (pour cette dernière une page pour le verso, une autre pour le recto c'est mieux apparemment)


J'ai reçu le jour même ce mail 
Bonjour,
Votre demande de titre « Carte professionnelle » saisie sur le téléservice de demande en ligne du CNAPS est prise en compte.
Votre numéro de demande est le suivant : 083-2018-09-27-XXXXXXXXXX
Ce numéro vous permet de suivre l’état d’avancement de votre demande sur le téléservice « Suivi de dossier » du CNAPS. Pour y accéder, cliquez ici : 
Votre demande est en cours de traitement. Un accusé de réception vous sera envoyé lorsque nos services auront procédé à la vérification de l’ensemble des pièces justificatives nécessaires à votre demande.
Au terme de l’instruction de votre dossier, vous recevrez un courrier vous indiquant la décision de la commission locale d’agrément et de contrôle territorialement compétente.


Quand je suis allé consulter le suivi de mon dossier il était noté "dossier enregistré".
Au bout de 3 semaines toujours pas d'accusé de réception et là forcément début de stress et je commence mes recherches.
Aujourd'hui avec le recul je me suis aperçu que je n'avais pas bien lu le mail.
"Un accusé de réception vous sera envoyé lorsque nos services auront procédé à la vérification de l’ensemble des pièces justificatives nécessaires à votre demande"
Ce qui inclus, je suppose, en plus des documents envoyés la consultation des casiers ainsi que le fichier Taj .
Pourquoi je suppose, parce que en faisait mes recherches j'ai trouvé ça (merci au posteur) concernant le suivi de dossier.


1* S'il est marqué " Instruction en cours" patientez et retournez vérifier 7 jours plus tard
2* S'il est marqué " instructions terminé décision en cours" c'est certainement la phase des vérifications des casiers. Revérifiez 3 à 5 jours après.
3* S'il est marqué cette fois-ci "dossier complet instruction en cours" . Ceci est l'avant dernier message du processus. Il y a de fortes chances pour que la réponse soit positive.
4* le dernier message qui suit très souvent celui-ci est "demande acceptée, notification en cours"
J'ai reçu l'accusé de réception hier et en consultant le suivi j'avais "dossier complet instruction en cours" .
J'ai consulté aujourd'hui j'ai "demande acceptée, notification en cours" .
J'ai consulté sur le même site la carte pro en vigueur et j'ai bien une nouvelle carte valable jusqu'en novembre 2023.

Pour ce qui me concerne je suis passé de dossier enregistré à dossier complet instruction en cours et le lendemain donc demande acceptée.

Voilà mon retour, je pense que quand c'est positif, il faut le dire aussi.
Concernant les délais c'est difficile d'avoir une idée bien précise, j'ai bien compris en parcourant la toile et ce forum que cela peut dépendre de la période de l'année voir de la région.
Si vous avez pris la peine de lire ma tartine vous aurez noté que je dépend du CNAPS de Marseille.
Bonne continuation à toutes et tous.

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