Passage en commission.

[megaman]

bonjour a tous

Je lance ce sujet pour faire la synthese de mon parcours de demande de carte pro,qui informera ce qui sont en attente par ou je suis passé.

1- Donc j ai effectué une formation agent cyno en 2013;

2- demande d autorisation prealable accordée.en en janvier 2014.Demande de carte pro,l enquete de moralite revele des antécédents judiciaires .pas de reponse il a fallut que j envoie un mail pour me signifier le passage en commission en mars 2014;On me demande d attendre le retour des elements matérialisant mon inscription au Stic.

- fin avril reception du courrier m invitant a exprimer mon ressentit sur les affaires dont j ai fait l objet pour un passage en commission au moi de mai.Je redige un courrier explicatif,ainsi que les justificatifs des demarches que j ai effectuees auparavant aupres des procureurs de la republique des différentes juridictions ou j etais fiché pour exclusion B2,effacement stic,celui ci n ayant pas été obtenu.j envoie le dossier.

- Je laisse passer le moi de Mai ,aucune nouvelles,j entreprends de telephoner,et j apprends que mon autorisation a été validée et que je devrais la recevoir dans la semaine.

- Voila l integralite du parcours.mes antécédents sont ce qu ils sont mais j ai fait valoir le caractere ancien des faits repprochés (an 2000).

voila en esperant avoir informé ce qui sont interessés .ne perdez pas de temps pour demarcher les instances judiciaires qui vous ont condamnées pour des effacement ou exclusions  du B2.c est tres lent au moins 6 mois pour moi pour avoir une reponse,meme negative cela  temoigneras de votre volonté de reinsertion dans la constitution de votre dossier de passage en commission.

voila .mes encouragements a tous.patience et longueur de temps font plus que force ni que rage.

[Admin]

Il faut donc être (très) patient ?

[megaman]

bonsoir
il faut l etre en toutes circonstances,mais il vaut mieu s y prendre a l avance,
les demarches que j ai effectuees en vue de l autorisation prealable(qui a été acceptée) on aboutit en novembre soit 15 jours avant la fin de la formation qui a duré 6 mois.

[Ghost84]

Bonjour 

cela signifie quoi le passage en commission svp ?

car j'ai fait une VAE pour le rajout d'un chien en avril 2014 , après avoir reçu mon diplôme et mon attestation de la part du centre de formation, j'ai tous renvoyé au CNAPS en date du 13 mai 2014 , a ce jour toujours rien reçu , je leur ai donc envoyé un mail et il mon dis que mon dossier devait passer en commission !

j'ai étais contrôlé en 2010 par les gendarmes du PSIG pour un défaut d'assurance sur ma voiture , avec a la clé 15 jours de suspension de permis . Cela a t'il un rapport ?

[Billou]

Bonjour,

Ce n'est pas le CNAPS qui délivre les carte, mais la CIAC (Commission Interrégionale d’Agrément et de Contrôle).
Toutes les demandes sont présenté à la CIAC pour acceptation ou refus.

Donc voilà "passer devant la commission", c'est que le dossier est présenter à la CIAC ...

Au regard de l'infos sur la sustentation de ton permis de conduire  (le défaut d'assurance est un délit), il est possible il est plus que vraisemblable que ta demande face l'objet d'une demande d'explication de la part de la CIAC. Si c'est le cas, il est étonnant que tu n'ai pas reçu de courrier te demandant de justifier ce délit.

Bonne journée

Billou

[k9]

J'en ai bien peur oui il faudra justifier

[megaman]

bonjour
Si ils vous ont répondu que vous passez en commission,c est qu ils ont bien reçu votre dossier et qu il a été traité.ils ont du s apercevoir que vous aviez des antécédents judiciaires donc votre dossier fait l objet d une enquete .Si ça met du temps c est a cause du retour des elements concernant les faits ,chez l administration concernée.Des qu ils les auront ,le Cnaps vous demandera votre " version des faits".Preparez un bon courrier explicatif,en toute sincerité.ILs verifient que vous n avez pas eu d agissement contraire a la probité ou aux bonnes mœurs,ou de nature a porter atteinte aux biens et aux personnes.justifiez dans votre courrier des demarches que vous avez fait pour faire cesser ce defaut d assurance ,etc.. BON COURAGE;MOI entre la demande de carte pro 6 JANVIER  ,courrier du cnaps fin AVRIL;passage en commission fin mai,validation 4 juin envoi du courrier 19 juin dans ma boite au lettre le 21.

[Billou]

Bonjour,

Toute les demandes passent en commission. Il y en a juste certaines qui nécessitent des explications ...


Billou

[megaman]

SALUT Billou,
Tu as peut etre raison mais je me permet tout de meme d emettre une reserve.
En effet j ai eu la personne physiquement au telephone qui m a dit qu il n y avait plus de place pour la commission d avril et que je passerais en mai.or j ai des collègues de la promotion qui ont eu leur carte pro en 10 jours chrono.je pense plutôt qu il s agit pour ceux qui n ont pas d antécédents d une validation de la decision mais pas un passage en commission.cela dit je ne suis plus dans mon domaine dans ce que j avance donc je recule dans mes pas!
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]
megamanDébutant
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]

Messages: 30
Réputation: 0
Date d'inscription: 23/02/2014
Emploi/Diplômes: Agent conducteur de

[Maître Vincent Luchez]

Bonjour,

Les CIAC sont des sous-parties (implantations locales) du CNAPS, elles appartiennent bien à cet établissement public. Il n'y a donc pas lieu de les opposer.

Tous les dossiers passent bien en CIAC qui sont seules habilitées à les traiter.

Cordialement

[Ghost84]

Bonjour ,

des nouvelles du CNAPS hier matin  

après leur avoir encore envoyé un mail , il mon répondu que mon dossier avait étais traité et que mon chien étais donc inscrit sur ma carte pro  .
le seul soucis c'est qu'il me dise que je peux travailler avec mon chien MAIS je n'ai toujours pas reçu ma nouvelle carte pro  !!! je fais comment en cas de contrôle du CNAPS pendant mes heures de travail ?! comment prouver a mon employeur que mon chien est bien inscrit sur ma carte pro ?? 

J'ai imprimer la conversation que j'ai eu avec eux par mail , mais cela suffira t'il a prouver ma bonne foi ?

[Billou]

Bonsoir,

c'est déjà un élément de votre bonne fois ...

Bon courage

Billou

[Maître Vincent Luchez]

Bonjour,
Vous ne disposez donc pas de votre numéro de carte ?
Aux termes de l'article 2 2° du Décret du 9 février 2009 relatif au service [email=Téléc@rtepro]Téléc@rtepro[/email], la connexion vous permet de vérifier que vous êtes titulaire de la carte et donne le numéro d'identification du chien. Vous pouvez aussi imprimer une capture d'écran.
Dans le cas contraire il faut exiger une notification de la part du CNAPS.
Cordialement

[Ghost84]

Bonjour ,

donc après avoir discuter par mail avec une personnes du CNAPS , il m'ont demander de renvoyer un courrier en accusé de réception avec photocopie de ma CNI pour avoir un duplicata de ma carte pro avec mon nouveau chien inscrit dessus ( moi j'y comprends plu rien   ) oui j'ai un numéro de carte pro vu que je travaille dans la sécu depuis 2001 et que la c'était un rajout de chien sur ma carte , j'ai imprimé toutes la discutions que j'ai eu par mail , mais est ce que cela suffira a prouver ma bonne foi ?? moi j'en doute ... 

[Maître Vincent Luchez]

Essayez d'aller sur le site télécarte pro, renseignez votre nom et les 11 derniers chiffres de votre carte. Si votre nouveau chien y est identifié, faîtes une capture d'écran.

[Ghost84]

Bonjour tous le monde !

J'ai enfin recu un courrier du CNAPS  !!! il m'ont gentiment envoyé un courrier me donnant le droit de travailler en attendant de recevoir ma carte pro !  !!!!

[Contenu sponsorisé]